Rémi Karcher m'a envoyé un mot

Enfin, pas tout à fait lui. J'ai reçu ce mail hier :

"Monsieur,

Je vous adresse la présente en ma qualité de conseil de Monsieur Rémi Karcher.

D’après les pièces en ma possession, le blog intitulé CSP édite à l’adresse suivante

http://comite-de-salut-public.blogspot.com/2010/04/extermination.html

un article intitulé Extermination, visant personnellement Monsieur Rémi Karcher comprenant des imputations diffamatoires et injurieuses.

Je vous rappelle que l’article 29 alinéa premier de la loi du 29 juillet 1881 sanctionne :
« Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. »

En outre, aux termes de l’article 29, alinéa 2, de la loi du 29 juillet 1881, l’injure est définie comme toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait, et constitue un délit.

Par surcroît, il est établi que l’article litigieux est complété par des commentaires portés à la connaissance du public par votre site internet.

Or, ces commentaires portent également gravement atteinte aux droits de mon client étant également injurieux, diffamatoires et incitant à commettre un crime ou un délit sur la personne de mon client.

Enfin, il est constant que Monsieur Rémi Karcher n’a jamais donné une autorisation à votre site internet pour que son nom soit livré de cette manière à la connaissance du public.

Je suis ainsi dans l’obligation de vous rappeler à ce titre qu’aux termes de l’article 9 du Code Civil :

« Chacun a droit au respect de sa vie privée

Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telle que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée ; ces mesures peuvent, s’il y a urgence, être ordonnées en référé. »

La jurisprudence considère, sur ce fondement que chaque personne a sur son nom ainsi que sur les utilisations qui en sont faites, un droit absolu qui lui permet de s’opposer à toutes diffusions effectuées sans son autorisation expresse, et ce quel que soit le support utilisé.

Dès lors, une telle utilisation du nom de mon client porte atteinte à ses droits fondamentaux.

J’attire particulièrement votre attention que le fait que les propos publiés dans cet article et les commentaires afférents causent un préjudice substantiel à mon client victime d’un véritable lynchage médiatique.

Par ailleurs, cet article apparaît immédiatement lorsque le nom de mon client est recherché sur le site google.fr.

Enfin, les commentaires attentatoires aux droits de mon client continuent d’être édités par votre site de manière continue.

Le préjudice d’ores et déjà constitué s’apprécie tant d’un point de vue moral que d’un point de vue professionnel.

En conséquence, je vous remercie en conséquence de procéder à la suppression, immédiate, de l’article litigieux et de l’ensemble des commentaires afférents.

Enfin, je vous mets donc en demeure de me faire part des mesures que vous entendez prendre pour réparer le préjudice d'ores et déjà subi par mon client du fait de la publication des allégations diffamatoires, et injurieuses.

A défaut d'une réponse satisfaisante, sous 24 heures à compter de la réception de la présente, mon client m'a donné instruction très ferme de prendre à votre encontre toutes mesures propres à assurer la sauvegarde de ses droits.

Vous devez, de ce fait, considérer cette lettre comme une mise en demeure de nature à faire courir tous délais, intérêts et autres conséquences que la loi et les tribunaux y attachent.

Conformément aux règles déontologiques régissant mon Ordre, je reste par ailleurs à la disposition de votre avocat pour tout entretien qu'il pourrait souhaiter avoir.

Je vous prie de croire, Monsieur, en l’expression de mes salutations distinguées.

Emmanuel PIERRAT
CABINET PIERRAT
Avocats à la Cour
91, boulevard Raspail - 75006 Paris"

Étant quelque peu surpris on s'en doute, j'ai pris contact avec des personnes compétentes sur ces questions afin de statuer, et en attendant leur réponse, je me suis un peu renseigné.

Je ne manquerai évidemment pas de vous tenir au courant de ces nouvelles - et à coup sûr passionnantes mais qui en doute ? - péripéties de CSP.